Ordre des avocats au barreau de Marseille
Agenda

Le droit de la vigne et du vin

Heures validées : 3h00







La Commission Formation

du Barreau de Marseille


en partenariat avec l'EDASE
 & avec la participation de _Lexbase



Présente


LE DROIT
DE LA VIGNE

ET DU VIN


Un patrimoine riche
et diversifié





Colloque suivi d'une
dégustation commentée
& d'échanges avec les
professionnels du secteur vitivinicole







Vendredi 3
décembre 2021

de 14h30 à 19h30
Domaine La Dona Tigana
à Cassis





Le Barreau de Marseille vous propose un colloque gouleyant sur le droit de la vigne et du vin !
La participation de deux éminents professeurs de droit, reconnus au plan national,
proposera une approche transversale 


sur les aspects patrimoniaux
de la vigne et du vin.
Ce colloque est destiné à des juristes (avocats, étudiants) ainsi
qu'aux professionnels du secteur vitivinicole.









Le
PROGRAMME







14h30



Le patrimoine matériel :
La vigne

  •  Le régime juridique des plantations viticole : la propriété, le bail
  •  Les rapports bailleur / preneur 
  •  Les sociétés d’exploitation
  •  La transmission



Le patrimoine immatériel :
La réputation du vin

  •  La propriété intellectuelle dans
    le secteur vitivinicole
  •  La valorisation du vin par un signe d’identification
  •  La question des marques de vins
    et des appellations d'origine



17h30


Dégustation
commentée
des vins du domaine

Le colloque sera suivi d'une
dégustation commentée
de 3 vins du domaine La Dona Tigana
& d'échanges entre participants et intervenants
Dégustaion animée par Cannelle TIGANA

 








Les
INTERVENANTS



Hubert BOSSE PLATIÈRE,
professeur de droit privé,
responsable du Master 2 Droit Rural et DU Droit de la vigne et du vin,
Université de Bourgogne






Myriam ANGELIER,
avocat au barreau de Marseille,
spécialiste en propriété intellectuelle






Jocelyne CAYRON,
maître de Conférences,
directrice des Master Droit Rural des Affaires et Droit Vitivinicole
et Produits de Qualité,
IDA d’Aix-Marseille Université




Jonathan SACK,

président du Syndicat des Vins de Cassis et Vigneron à Cassis Clos Sainte Magdeleine








INSCRIPTIONS


Cliquez ICI pour vous inscrire

! Nous vous rappelons que le port du masque est obligatoire
et vous remercions de vous présenter muni de votre pass sanitaire valide

Date limite d'inscription :
j
eudi 2 décembre à 17h00
Dans la limite des 100 places disponibles


Toute demande d’annulation devra être faite par email  
En cas d’annulation intervenant moins de 72 heures avant la date du colloque, aucun remboursement ne sera effectué.
Tout remboursement sera effectué après le colloque.







TARIFS

PRIX PUBLIC : 60,00€ TTC

JEUNE BARREAU* : 30,00€ TTC
*S'applique aux avocats ayant prêté serment de 2018 à 2021
(sur justificatif pour les avocats des barreaux autres que Marseille)

 

VALIDATION

Colloque validé 3 heures
au titre de la formation continue des avocats par l'IFCAM
Les attestations de participation
vous seront adressées par mail à l'issue du colloque



DOMAINE LA DONA TIGANA

25 avenue Pierre Imbert
13260 CASSIS


Empruntez l’autoroute A50, puis prendre la sortie 8 Cassis.

Au rond-point prendre la première sortie sur la D559
en direction de Cassis puis à droite pour le Domaine.

Parking gratuit.








CONTACT
formation@barreaumarseille.fr
04 88 56 31 73









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