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MARDI 9 NOVEMBRE 2010 / 17H : ATELIER QPC dans le domaine du Droit Pénal

L’ordre des Avocats au Barreau de Marseille organise, le mardi 9 novembre 2010 à 17h, à la Maison de l’Avocat, en salle du Conseil de l’Ordre, un atelier intitulé : La Question Prioritaire de Constitutionnalité dans le domaine du Droit Pénal.

Cet atelier s’inscrit dans un cycle de formations à destination des avocats sur les questions techniques que pose la Question Prioritaire de Constitutionnalité et se déclinera selon 4 thèmes dominants : Le Droit Pénal, le 9 novembre ; Le Droit Fiscal, le 30 novembre ; Le Droit de l’Urbanisme, le 7 décembre (initialement programmé le 14 décembre) et enfin le Droit des Étrangers, le 14 décembre.

Xavier PHILIPPE, Professeur agrégé de Droit Public, Directeur de l’institut Louis FAVOREU, Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III, abordera lors de ce premier atelier, la jurisprudence constitutionnelle relative au droit pénal.

Votre participation à cet atelier sera validée 3 heures au titre de la formation continue des Avocats.

Le nombre de places étant limité à 25, seules les inscriptions accompagnées du règlement seront prises en compte et ce dans leur ordre d’arrivée.

Pour télécharger le bulletin d’inscription : Cliquez-ici

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